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Marques déposées par BREUIL Lucien
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MARQUIS AURELIEN DE SPONTOUR
Marque expirée - Marque en non vigueur

MARQUIS AURELIEN DE SPONTOUR
BREUIL Lucien

Numéro de dépôt :
97676469
Date de dépôt :
28/04/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/04/2017

Présentation de la marque MARQUIS AURELIEN DE SPONTOUR

Déposée le 28 avril 1997 par BREUIL Lucien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MARQUIS AURELIEN DE SPONTOUR »

Le déposant est BREUIL Lucien domicilié(e) 4, rue des Saules,33500 LIBOURNE (dossier no 2339821) - 33500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREUIL Lucien domicilié(e) 4, rue des Saules,33500 LIBOURNE (dossier no 2339821) - 33500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MARQUIS AURELIEN DE SPONTOUR est expirée depuis le 28 avril 2017.

BREUIL Lucien a également déposé les autres marques suivantes : CALICE DU PAPE , LES GALVESES , DUC DE LOMBRIERE , LA MARQUISE MARTIN-MASSON , CARDINAL DES OUSSINES , BARON DE FALGOUX


BREUIL Lucien - 4, rue des Saules,33500 LIBOURNE (dossier no 2339821) - 33500 - France


BREUIL Lucien - 4, rue des Saules,33500 LIBOURNE (dossier no 2339821) - 33500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-42

Inscription le 7 octobre 1997 - Renonciation partielle n°243851 - Publication au BOPI 1997-10-07

Renouvellement avec limitation le 24 avril 2007 n°2339821 - Publication au BOPI 2007-04-24

Publication - Publication le 13 juin 1997 au BOPI 1997-24

Vins d'appellation d'origine contrôlée.